Programme Malraux & Déficit Foncier Nîmes

  • Du Studio au T4
  • De 246 600 € à 404 430 €
    • Nîmes
    • Faubourg
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Les points clés

  • Emplacement prestigieux au coeur du centre ville
  • Éligible au dispositif Monument Historique et au Déficit Foncier
  • 100% des travaux déductibles
  • Zone à potentiel locatif
  • Environnement historique

La ville

La ville de Nîmes est une métropole de 240 000 habitants répartis sur 27 communes. 20ème plus grande ville de France elle est dans le top 10 des villes françaises les plus dynamiques.

L’agglomération s’investit dans l’implantation d’entreprises sur le territoire et la création d’emplois. Ainsi, elle met à disposition des entreprises des infrastructures dédiées au développement : 5 Actiparcs, une plateforme aéroportuaire, 3 pépinières d’entreprises, de l’immobilier clé en main, le Très Haut Débit et 15 plateformes technologiques.

Nîmes regroupe 19 000 entreprises et 90 000 étudiants dans la région. Tous, attirés par un environnement propice à l’accroissement des richesses du territoire et au renforcement de la recherche et de l’enseignement supérieur professionnalisant.

Avec la création de 2 000 entreprises nouvelles par an, Nîmes Métropole affiche l’un des taux le élevé de France.

Construite autour et avec ses monuments romains, la ville de Nîmes possède une architecture antique déclinée au fil des siècles. C’est ce qui lui a donné son identité, sa personnalité, sa singularité, lui conférant une valeur universelle exceptionnelle.

Grâce à un patrimoine architectural exceptionnel, tant par son état de conservation et sa qualité architecturale que par la diversité des édifices et les période historiques représentée, Nîmes est ville candidate au Patrimoine Mondial de l’Unesco.

L'emplacement premium

Ce projet est situé dans le centre de Nîmes, non loin de l’esplanade Charles-de-Gaulle.

Emplacement central à proximité de toutes commodités et services nécessaires. De plus, la proximité avec de nombreux lieux culturels comme le cinéma, le théâtre mais également les transports en commun (gare, bus,..), et des établissements scolaires (écoles, collèges,..) en fait un lieu stratégique adapté à tout style de vie.

A proximité
  • À 450 m des Arènes de Nîmes
  • Commerces et services
  • Écoles, collèges et lycée
  • Accès direct à l’esplanade Charles-de-Gaulle
  • Lieux culturels : Cinéma, galeries, musées

Le projet

Cet ancien hôtel de voyageurs construit par Pierre Troupenas en 1773 est l’un des rares exemples d’architecture hôtelière datant de la période classique encore en place aujourd’hui. Construit dans un contexte d’intense urbanisation des faubourgs nîmoins, l’ornementation de la façade surpasse nombre d’hôtels particulier en richesse.

Inscrit le 17 janvier 2011 au registre des Monuments Historiques, le bâtiment est l’unique hôtel d’Ancien Régime de la région qui ait survécu aux aléas des temps. Il est aujourd’hui dans un état d’authenticité remarquable sans doute du fait de son affectation inchangée jusqu’en 2001.

La distribution intérieur est conservée, exception faite du rez-de-chaussée de l’aile ouest sacrifié pour le cinéma contigu. Un grand vestibule distribue deux salons, l’escalier quant à lui, desservant tous les niveaux est orné d’une rampe simple à motif alterné barreau droit et en S avec frise. Balcons et façade jouissent également de l’effort ornementale.

De plus, le bâtiment dispose de deux porches de rez-de-chaussée. Celui de gauche donne accès à un grand vestibule alors que celui de droite est une porte cochère permettant d’accéder à l’arrière, à la cour de la remise et des écuries.

Le projet prévoit la rénovation et l’aménagement de 17 appartements, respectant les dispositions architecturales de l’ancien hôtel. Ainsi, les espaces à forte valeur patrimoniale seront conservés : l’escalier monumentale en pierre, le salon voûté et le vestibule d’entrée.

De plus, 4 appartements bénéficieront de cours privatives en RDC et R+1. La façade principale donnant sur le square de la couronne et ses jardins paysagers bénéficie d’un dégagement profitable aux appartements.

Ce programme est éligible au dispositif Monument Historique, ainsi les dépenses de travaux (entretien et rénovation) sont déductibles du revenu global du propriétaire, pour la partie excédant les revenus fonciers.

Selon les lots, les dépenses de travaux de rénovation représentent 80% à 100% des dépenses de travaux totales. De plus, les autres charges, y compris les intérêts d’emprunt sont déductibles à 100% si le bien est loué et, 50% s’il est occupé par son propriétaire.

Le bien doit être loué non meublé pour une durée minimale de 3 ans. De plus, il doit être conservé pendant au moins 15 ans dans le patrimoine de son propriétaire. Et pour finir, l’immeuble doit recueillir un agrément préalable du Ministère du Budget pour la mise en copropriété.

Le régime des Monuments Historiques n’est pas concerné par le plafonnement global des niches fiscales.

Cependant, ce projet est également éligible au dispositif déficit foncier. Cela signifie que tout en conservant l’avantage Monument Historique, à faire valoir lors de la revente du bien, le déficit foncier permet à l’investisseur locatif de déduire le montant des travaux, de son revenu foncier.

En d’autres termes, l’investisseur en déficit foncier, peut d’une part « gommer » son impôt sur les revenus fonciers et d’autre part créer un déficit foncier, déductible de son revenu global.

Ainsi, les travaux sont déductibles des revenus fonciers de l’année de leur paiement, et ce sans limitation dans le temps. Le déficit foncier (s’il existe) est déductible du revenu global dans la limite de 10 700 euros par an. De plus, le report des déficits fonciers non utilisés pour réduire le revenu global, est possible pendant maximum 10 années.

Cependant, les intérêts d’emprunt ainsi que la part du déficit supérieur à 10 700 euros ne sont imputables que sur les seuls revenus fonciers.

Tout comme pour le dispositif Monument Historique, le bien doit être loué non meublé pour une durée minimale de 3 ans. Mais il n’y a pas de plafonnement global des avantages fiscaux.

 

Ainsi, fort de son expérience et de son expertise de qualité, Corneille Patrimoine vous accompagne dans tous vos projets et démarches administratives à travers un conseil approfondi et adapté à votre situation. Contactez nous. 

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